Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOISIENNE GESTION
BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE DE CREDIT Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable

Numéro de dépôt :
1589765
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2000

Présentation de la marque SAVOISIENNE GESTION

Déposée le 19 janvier 1990 par la société BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE DE CREDIT Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVOISIENNE GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE DE CREDIT Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable domicilié(e) 30 Avenue des Afforêts, 74808 LA ROCHE SUR FORON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence DIRECTEAM - France.

La marque SAVOISIENNE GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOISIENNE GESTION est expirée depuis le 19 janvier 2000.

BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE DE CREDIT Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : FRONTA ASSURANCE , SAVOISIENNE PATRIMOINE , FRONTA CREDIT , SAVOISIENNE INVESTISSEMENT , FRONTA SERVICE , PRECURSEUR , FRONTA CHANGE , SAVOISIENNE INVESTISSEMENT , SAVOISIENNE GESTION , SAVOISIENNE PATRIMOINE


BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE DE CREDIT Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable - 30 Avenue des Afforêts, 74808 LA ROCHE SUR FORON - France


Agence DIRECTEAM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

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